Déposée le 10 avril 1991 par la société MITSUBOSHI BELTING LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MITSUBOSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MITSUBOSHI BELTING LTD domicilié(e) No 1-21, Hamazoe-Dori 4-CHOME Nagata-ku - Kobe-shi, Hyogo-Ken - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque MITSUBOSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MITSUBOSHI BELTING LTD, société japonaise - No 1-21, Hamazoe-Dori 4-CHOME Nagata-ku - Kobe-shi, Hyogo-Ken - Japon
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194829 - Publication au BOPI 2001-03-16
Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2462052 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Courroies pour machines, courroies d'entraînement de machines, courroies sans fin pour machines, courroies en caoutchouc pour transmission d'énergie et pour machines, courroies de transmission pour automobiles, courroies de ventilateuers pour machines et pour automobiles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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